Arrêtés

AR2023_175 Arrêté accordant la protection fonctionnelle à un fonctionnaire monsieur X. publié en date du 23 mars 2023

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AR2023_172 Arrêté d’autorisation d’enseigne BASIC FIT à Givors publié en date du 23 mars 2023

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AR2023_150 Arrêté de numérotation, 1 impasse des 3 Abeilles publié en date du 23 mars 2023

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AR2023_149 Arrêté d’autorisation d’enseigne, La Halle à Givors publié en date du 22 mars 2023

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AR2023_162 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement portant sur la rue Eugène Pottier publié en date du 20 mars 2023

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AR2023_161 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation, du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public portant sur le quai des Martyrs du 08 février 1962 publié en date du 20 mars 2023

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AR2023_160 Arrêté temporaire portant autorisation d’occupation du domaine public chemin de la Floriende publié en date du 16 mars 2023

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AR2023_159 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement portant sur la cité Jean-Baptiste Clément publié en date du 16 mars 2023

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AR2023_158 Arrêté temporaire portant autorisation d’occupation du domaine public, par terrasse, avenue Youri Gagarine publié en date du 16 mars 2023

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AR2023_157 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement portant sur la rue de Dobeln publié en date du 16 mars 2023

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AR2023_156 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public portant sur la rue Henri Wallon publié en date du 16 mars 2023

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AR2023_155 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation, du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public portant sur le chemin du Fortunon publié en date du 16 mars 2023

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AR2023_154 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la rue Gabriel Péri publié en date du 16 mars 2023

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AR2023_153 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la rue Léon Gambetta publié en date du 16 mars 2023

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AR2023_152 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur : le chemin de la Châtelaine, la route de Varissan, la rue Marcel Cachin, la rue Julian Grimau, le rue Jean Ligonnet (ex D 386), la rue de la Fraternité et la rue Honéré Pététin (ex D 315) publié en date du 16 mars 2023

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AR2023_151 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la rue Michel Alarcon publié en date du 16 mars 2023

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AR2023_141 Autorisation de travaux d’un établissement recevant du public – Sun food SASU publié en date du 14 mars 2023

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AR2023_148 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement portant sur la rue Gabriel Péri, la cité Gabriel Péri et le chemin des Potiers publié en date du 13 mars 2023

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AR2023_147 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement portant sur : la rue Jean Ligonnet, la rue Victor Hugo, la rue Joseph Longarini, la rue Joseph Faure, la place Camille Vallin, la rue Roger Salengro, la rue Jean-Marie Imbert publié en date du 13 mars 2023

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AR2023_146 Arrêté temporaire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire au gymnase Jacques Anquetil publié en date du 13 mars 2023

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AR2023_145 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement portant sur la rue Bonnefond publié en date du 13 mars 2023

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AR2023_144 Arrêté permanent – Réglementation du stationnement de courte durée portant sur la rue de Montrond publié en date du 13 mars 2023

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AR2023_111 Arrêté de numérotation, 30 C chemin des Abricotiers publié en date du 13 mars 2023

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AR2023_110 Arrêté de numérotation, 68 C avenue Anatole France publié en date du 13 mars 2023

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AR2023_143 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation, du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public portant sur le passage Claude Mussieu publié en date du 10 mars 2023

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AR2023_142 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur l’impasse Honoré Pététin publié en date du 10 mars 2023

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AR2023_115 Arrêté individuel portant convention d’occupation précaire d’un logement de fonction avec astreinte avec monsieur X. publié en date du 9 mars 2023

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AR2023_140 Retrait d’une autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire sur demande de l’organisateur publié en date du 9 mars 2023

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AR2023_139 Retrait d’une autorisation d’occupation du domaine public suite à la demande du permissionnaire publié en date du 9 mars 2023

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AR2023_138 Retrait d’une autorisation de vente au déballage suite à la demande de l’organisateur publié en date du 9 mars 2023

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AR2023_130 Arrêté temporaire portant autorisation de vente au déballage quai de la Navigation publié en date du 9 mars 2023

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AR2023_127 Arrêté temporaire portant autorisation de vente au déballage quai de la Navigation publié en date du 9 mars 2023

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AR2023_124 Arrêté temporaire portant autorisation de vente au déballage quai de la Navigation publié en date du 9 mars 2023

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AR2023_122 Arrêté temporaire portant autorisation de vente au déballage publié en date du 9 mars 2023

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AR2023_133 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation, du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public portant sur la rue Fleury Neuvesel publié en date du 7 mars 2023

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AR2023_132 Arrêté temporaire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, quai de la Navigation à Givors, à l’occasion d’une vente au déballage publié en date du 7 mars 2023

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AR2023_131 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public portant sur le quai de la Navigation publié en date du 7 mars 2023

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AR2023_129 Arrêté temporaire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, quai de la Navigation à Givors, à l’occasion d’une vente au déballage publié en date du 7 mars 2023

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AR2023_128 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public portant sur le quai de la Navigation publié en date du 7 mars 2023

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AR2023_126 Arrêté temporaire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire, quai de la Navigation à Givors, à l’occasion d’une vente au déballage publié en date du 7 mars 2023

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AR2023_125 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public portant sur le quai de la Navigation publié en date du 7 mars 2023

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AR2023_105 Arrêté temporaire portant autorisation de vente au déballage publié en date du 2 mars 2023

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AR2023_101 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement portant sur la création d’un emplacement réservé aux véhicules de livraison en supplément des emplacements existants rue Roger Salengro publié en date du 2 mars 2023

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AR2023_099 Arrêté temporaire portant autorisation de vente au déballage publié en date du 2 mars 2023

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AR2023_097 Arrêté temporaire portant autorisation de vente au déballage publié en date du 2 mars 2023

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AR2023_114 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur le chemin de Cotéon publié en date du 28 février 2023

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AR2023_113 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la rue Jacques Prévert, la rue Jean-Claude Piéroux, la rue Roger Salengro et l’esplanade Camille Vallin publié en date du 28 février 2023

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AR2023_109 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur l’intersection avec la rue Victor Hugo, le quai Georges Lévy (ex D 386) et la rue Maximilien Robespierre (ex D 2), la place Sadi Carnot, la rue Roger Salengro et l’esplanade Camille Vallin publié en date du 28 février 2023

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AR2023_0108 Arrêté portant délégation dans les fonctions d’officier d’état civil à madame Pauline Chouvellon publié en date du 24 février 2023

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AR2023_107 Arrêté temporaire portant sur autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire publié en date du 24 février 2023

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AR2023_106 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public portant sur le parking de la Rue Romain Rolland publié en date du 24 février 2023

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AR2023_104 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public portant sur le quai de la Halte fluviale publié en date du 24 février 2023

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AR2023_094 Arrêté temporaire portant autorisation de vente au déballage publié en date du 24 février 2023

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AR2023_098 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public portant sur le quai de la Navigation publié en date du 23 février 2023

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AR2023_096 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur les rues Gabriel Péri, rue Renée Peillon et le chemin des Abricotiers publié en date du 23 février 2023

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AR2023_085 Arrêté portant l’exécution d’office de travaux de dépollution aux frais du propriétaire d’un véhicule hors d’usage publié en date du 23 février 2023

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AR2023_095 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public portant sur la rue Yves Farge publié en date du 22 février 2023

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AR2023_093 Arrêté temporaire – Autorisation d’occupation du domaine public portant sur l’esplanade Antoine De Saint Exupéry publié en date du 22 février 2023

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AR2023_092 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la route de Varissan publié en date du 22 février 2023

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AR2023_091 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur l’allée Jacques Duclos et l’avenue Gisèle Halimi publié en date du 22 février 2023

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AR2023_090 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur l’avenue Gisèle Halimi publié en date du 22 février 2023

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AR2023_089 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement portant sur le chemin des Abricotiers publié en date du 22 février 2023

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AR2023_088 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la route de Varissan publié en date du 22 février 2023

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AR2023_087 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement portant sur le parking de la rue Jean Ligonnet publié en date du 22 février 2023

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AR2023_086 Arrêté temporaire portant autorisation d’occupation du domaine public par terrasse rue Victor Hugo publié en date du 22 février 2023

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AR2023_084 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la place du Bassin et le quai de la Navigation publié en date du 22 février 2023

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AR2023_080 Arrêté temporaire portant autorisation de vente au déballage publié en date du 14 février 2023

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AR2023_083 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement portant sur le parking du stade de la Libération accessible par la rue Léo Lagrange publié en date du 14 février 2023

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AR2023_082 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement portant sur la rue Renée Peillon publié en date du 14 février 2023

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AR2023_081 Arrêté temporaire portant autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire publié en date du 13 février 2023

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AR2023_079 Arrêté temporaire – Autorisation d’occupation du domaine public portant sur l’espace vert situé entre les tours 1,2 et 3 de la promenade Maurice Thorez publié en date du 13 février 2023

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AR2023_078 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la route de Varissan publié en date du 13 février 2023

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AR2023_077 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur l’avenue Youri Gagarine et la rue JeanLigonnet (ex D 386) publié en date du 13 février 2023

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AR2023_076 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement portant sur l’avenue Anatole France (ex D 386), le chemin du Freyssinet et l’impasse du Freyssinet publié en date du 13 février 2023

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AR2023_075 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la rue Honoré Pététin (ex D 315) publié en date du 13 février 2023

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AR2023_074 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement portant sur l’avenue Anatole France (ex D 386) publié en date du 13 février 2023

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AR2023_073 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement portant sur la rue Joseph et Marie-Louise Liauthaud publié en date du 13 février 2023

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AR2023_072 Arrêté temporaire portant autorisation d’occupation du domaine public par terrasse rue Roger Salengro publié en date du 13 février 2023

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AR2023_071 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur l’avenue Gisèle Halimi publié en date du 13 février 2023

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AR2023_070 Arrêté temporaire relatif à la mise en place d’une campagne de capture et de stérilisation des chats errants et non identifiés sur le territoire de la commune de Givors, quartiers Plaines-Varissan et Canal, du 16 octobre 2023 au 24 novembre 2023  publié en date du 13 février 2023

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AR2023_069 Arrêté temporaire relatif à la mise en place d’une campagne de capture et de stérilisation des chats errants et non identifiés sur le territoire de la commune de Givors, quartiers Montrond et Saint Martin de Cornas, du 4 septembre 2023 au 6 octobre 2023  publié en date du 13 février 2023

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AR2023_068 Arrêté temporaire relatif à la mise en place d’une campagne de capture et de stérilisation des chats errants et non identifiés sur le territoire de la commune de Givors, quartiers Freydière et Bans, du 22 mai 2023 au 7 juillet 2023  publié en date du 13 février 2023

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AR2023_067 Arrêté temporaire relatif à la mise en place d’une campagne de capture et de stérilisation des chats errants et non identifiés sur le territoire de la commune de Givors, quartier Les Vernes, du 17 avril 2023 au 12 mai 2023  publié en date du 13 février 2023

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AR2023_066 Arrêté temporaire relatif à la mise en place d’une campagne de capture et de stérilisation des chats errants et non identifiés sur le territoire de la commune de Givors, quartier du centre-ville, du 6 mars 2023 au 7 avril 2023  publié en date du 13 février 2023

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AR2023_061 Arrêté temporaire – Portant sur autorisation de vente au déballage publié en date du 13 février 2023

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AR2023_065 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la promenade Maurice Thorez publié en date du 7 février 2023

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AR2023_064 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public portant sur l’accès au parking situé rue Jean Ligonnet publié en date du 7 février 2023

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AR2023_063 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public portant sur le parking arrière du conservatoire, rue Malik Oussekine publié en date du 7 février 2023

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AR2023_062 Arrêté temporaire – Réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public portant sur le quai de la Navigation publié en date du 7 février 2023

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AR2023_060 Arrêté temporaire – Autorisation d’occupation du domaine public par étal portant sur la rue Roger Salengro publié en date du 7 février 2023

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AR2023_059 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la rue Gabriel Péri, le chemin des Potiers et le chemin des Lônes publié en date du 7 février 2023

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AR2023_053 Arrêté temporaire portant autorisation de vente au déballage publié en date du 6 février 2023

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AR2023_051 Arrêté temporaire portant autorisation de vente au déballage publié en date du 6 février 2023

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AR2023_040 Arrêté individuel mettant fin à l’occupation d’un logement de fonction avec astreinte avec monsieur X. publié en date du 2 février 2023

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AR2023_050 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement portant sur la rue Roger Salengro publié en date du 31 janvier 2023

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AR2023_049 Arrêté temporaire portant sur autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire publié en date du 31 janvier 2023

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AR2023_048 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement portant sur le parking de la maison des associations situé entre la rue Honoré Pététin et la rue Jean Ligonnet publié en date du 31 janvier 2023

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AR2023_047 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement portant sur la rue de la Fraternité et la rue Bonnefond publié en date du 31 janvier 2023

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AR2023_046 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation, du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public portant sur la rue Vieille du Bourg publié en date du 31 janvier 2023

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AR2023_045 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la route de Varissan publié en date du 31 janvier 2023

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AR2023_044 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur le carrefour formé par le quai Georges Lévy (ex D 386), le quai Robichon Malgontier (ex D 386) et la rue Denfert Rochereau publié en date du 31 janvier 2023

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AR2023_043 Arrêté temporaire – Réglementation de stationnement et autorisation d’occupation du domaine public portant sur le parking accessible par l’avenue Gisèle Halimi publié en date du 31 janvier 2023

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AR2023_042 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement portant sur le chemin du Fryssinet publié en date du 31 janvier 2023

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AR2023_016 Arrêté d’autorisation d’enseigne pour le magasin GIFI publié en date du 26 janvier 2023

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AR2023_029 Arrêté temporaire portant sur autorisation de vente au déballage portant sur la contre allée publié en date du 24 janvier 2023

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AR2023_039 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la contre allée publié en date du 24 janvier 2023

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AR2023_038 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur l’allée Jean Moulin publié en date du 24 janvier 2023

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AR2023_037 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur l’avenue Gisèle Halimi publié en date du 24 janvier 2023

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AR2023_036 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la rue Léon Gambetta, la rue du Battoir, la rue Puits Ollier, le passage sous voûte face au théâtre, la place Henri Barbusse, la place Jean Jaurès, la rue Jean-Marie Imbert, la place de l’Eglise, la  rue Michel Alarcon publié en date du 24 janvier 2023

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AR2023_035 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur le chemin des Cornets publié en date du 24 janvier 2023

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AR2023_034 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la montée de Badin publié en date du 24 janvier 2023

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AR2023_033 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et du stationnement portant sur le carrefour formé par la rue Saint Gérald, la place Henri Barbusse, la rue Joseph Faure, la rue Roger Salengro et la rue du Suel publié en date du 19 janvier 2023

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AR2023_032 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur la rue Jean Ligonnet (ex D 386) publié en date du 19 janvier 2023

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AR2023_031 Arrêté temporaire – Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire publié en date du 19 janvier 2023

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AR2023_030 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation et autorisation d’occupation du domaine public portant sur l’avenue Georges Charpak publié en date du 19 janvier 2023

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AR2023_028 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation, du stationnement et autorisation d’occupation du domaine public portant sur la rue Jean-Marie Imbert publié en date du 19 janvier 2023

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AR2023_027 Arrêté temporaire – Réglementation de stationnement et autorisation d’occupation du domaine public portant sur la rue Roger Salengro publié en date du 19 janvier 2023

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AR2023_022 Arrêté temporaire – Réglementation de la circulation portant sur l’impasse Honoré Pététin publié en date du 17 janvier 2023

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AR2023_015 Arrêté accordant la protection fonctionnelle à un fonctionnaire – Monsieur Brebion publié en date du 17 janvier 2023

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AR2023_014 Arrêté accordant la protection fonctionnelle à un fonctionnaire – Monsieur Brebion publié en date du 17 janvier 2023

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AR2023_013 Arrêté accordant la protection fonctionnelle à un fonctionnaire – Monsieur Massa publié en date du 17 janvier 2023

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AR2023_012 Arrêté accordant la protection fonctionnelle à un fonctionnaire – Monsieur Geoffray publié en date du 17 janvier 2023

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