Vie municipale
Décisions municipales – Archives
DM2022_090 Mise à disposition d’un local municipal à l’association AS les Lascards à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_089 Mise à disposition d’un local municipal à l’association sportive du collège Saint Thomas d’Aquin à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_088 Mise à disposition d’un local municipal à l’association ASL Bans FC à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_087 Mise à disposition d’un local municipal à l’association Bien être pour bien naître à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_086 Mise à disposition d’un local municipal à l’association Cap sport à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_085 Mise à disposition d’un local municipal au Centre hospitalier Saint Jean de dieu à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_084 Mise à disposition d’un local municipal à l’association Cool joggers à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_083 Mise à disposition d’un local municipal à l’association École Amine à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_082 Mise à disposition d’un local municipal à l’association École tigre et dragon à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_081 Mise à disposition d’un local municipal à l’association Givors Fight clubà titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_080 Mise à disposition d’un local municipal à l’association Givors plongée à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_079 Mise à disposition d’un local municipal à l’association Givors tennis à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_078 Mise à disposition d’un local municipal à l’association H.B.C.E à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_077 Mise à disposition d’un local municipal à l’association indépendante à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_076 Mise à disposition d’un local municipal à l’association Jeunesse du stade olympique de Givors à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_075 Mise à disposition d’un local municipal à l’association Jeunes sapeurs pompiers à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_074 Mise à disposition d’un local municipal à l’association L’avant scène à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_073 Mise à disposition d’un local municipal à l’association Lokomotiv Bonnel à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_072 Mise à disposition d’un local municipal à l’association Maîtriser sa santé par le sport à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_071 Mise à disposition d’un local municipal à l’association Made in Givors à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_070 Mise à disposition d’un local municipal à l’association MJC à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_069 Mise à disposition d’un local municipal à l’association Sauveteurs de Givors à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_068 Mise à disposition d’un local municipal à l’association Shogun Haga club à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_067 Mise à disposition d’un local municipal à l’association SOG Basket à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_066 Mise à disposition d’un local municipal à l’association SOG Boxe à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_065 Mise à disposition d’un local municipal à l’association SOG Judo à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_064 Mise à disposition d’un local municipal à l’association SOG Rugby à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_063 Mise à disposition d’un local municipal à l’association Taggs à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_062 Mise à disposition d’un local municipal à l’association Taekwondo Givors à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_061 Mise à disposition d’un local municipal à l’association Givors tir sportif à titre gracieux publiée en date du 13 janvier 2023
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DM2022_058 Acceptation d’un complément d’une indemnité de sinistre – Casse du broyeur publiée en date du 22 décembre 2022
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DM2022_057 Acceptation d’une indemnité de sinistre – Dégât des eaux logement école Paul Langevin publiée en date du 22 décembre 2022
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DM2022_056 Acceptation d’un complément d’une indemnité de sinistre – Tempête de grêle serres municipales publiée en date du 13 décembre 2022
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DM2022_055 Protocole transactionnel entre la commune et B.B. publiée en date du 29 novembre 2022
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DM2022_054 Décision d’ester en justice devant le tribunal administratif de Lyon – Affaire n°2207336 publiée en date du 7 décembre 2022
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DM2022_053 Protocole transactionnel entre la commune et M.M. publiée en date du 29 novembre 2022
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DM2022_040 Mise à disposition gratuite d’un bureau situé à la maison des services au public 6 rue Jacques Prévert à l’ATMP publiée en date du 29 novembre 2022
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DM2022_047 Mise à disposition d’un local municipal à l’association sportive du collège Lucie Aubrac à titre gracieux publiée en date du 29 novembre 2022
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DM2022_050 Mise à disposition d’un local municipal à l’association Aura à titre gracieux publiée en date du 29 novembre 2022
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DM2022_049 Mise à disposition d’un local municipal à l’association club pongiste à titre gracieux publiée en date du 29 novembre 2022
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DM2022_048 Mise à disposition d’un local municipal à l’association AS lycée Aragon/Picasso à titre gracieux publiée en date du 29 novembre 2022
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DM2022_052 Décision municipale portant sur 3 conventions d’occupation précaire de locaux communes résidentiels avec Lyon Métropole Habitat publiée en date du 24 novembre 2022
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DM2022_051 Dépôt de plainte de la commune dans le cadre de la subvention versée au SOG foot publiée en date du 10 novembre 2022
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DM2022_046 Décision d’ester en justice devant la cour administrative d’appel de Lyon – Affaire 22LY02257 publiée en date du 28 octobre 2022
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DM2022_041 Contrat de location d’un logement au sein de l’école Jean Jaurès avec madame B. publiée en date du 13 octobre 2022
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DM2022_044 Contrat de location d’un logement situé à la maison des associations avec monsieur B. publiée en date du 13 octobre 2022
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DM2022_042 Contrat de location d’un logement au sein du groupe scolaire Edouard Herriot avec madame B. publiée en date du 13 octobre 2022
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Acceptation d’une indemnité de protection fonctionnelle – Violences aggravées sur le chef de la police municipale le 31 octobre 2021 publiée en date du 11 octobre 2022
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Protocole transactionnel entre la commune et M.M. publiée en date du 6 octobre 2022
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Protocole transactionnel entre la commune et D.S. publiée en date du 6 octobre 2022
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Constitution de partie civile de la commune dans le cadre de la procédure engagée à l’encontre de Monsieur T. publiée en date du 27 septembre 2022
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Acceptation d’une indemnité de sinistre – Vol matériel service des espaces verts publiée en date du 20 septembre 2022
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Acceptation d’une indemnité de sinistre – Tempête de grêle serres municipales et écoles Jacques Duclos et Romain Rolland publiée en date du 20 septembre 2022
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Acceptation d’une indemnité de sinistre – Vol Maxity immatriculé FA-256-KM publiée en date du 20 septembre 2022
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Tarification des activités municipales publiée en date du 2 septembre 2022
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Tarification des activités municipales publiée en date du 12 août 2022
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Acceptation indemnité de sinistre LCR Jean Moulin publiée en date du 03 août 2022
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Résiliation bail Laposte protocole transactionnel publiée en date du 03 août 2022
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Décision d’ester en justice devant le tribunal administratif de Lyon – Recours de Monsieur T. – Affaire 2205180 publiée en date du 26 juillet 2022
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Décision d’ester en justice devant le tribunal administratif de Lyon – Recours de Madame T. – Affaire 2205181 publiée en date du 19 juillet 2022
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Acceptation d’une indemnité de sinistre Bris de glace véhicule EZ-006-LR publiée en date du 19 juillet 2022
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Mise à disposition d’un local municipal à l’association AMINE publiée en date du 5 juillet 2022
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Mise à disposition d’un local municipal à l’association sportive Notre-Dame Collège Saint Thomas d’Aquin publiée en date du 5 juillet 2022
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Acceptation d’une indemnité de sinistre – dégât des eaux logement 15B route d’Echalas publiée en date du 5 juillet 2022
Tarification du centre nautique publiée en date du 1er juillet 2022
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